Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

2 résultats pour la valeur "2002" du filtre Année, pour la valeur "27/08/2002" du filtre Date de séance, pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine

PORTANT sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine"sis au 4 Cité Charles Kroepflé à Saint-Louis

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine"sis au 56 rue du Docteur Hurst à Saint-Louis

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page